Le contrôle de proportionnalité en droit d’auteur Arnaud Latil, maître de conférences à l’Université Paris-Sorbonne

Colloque : "Droit et création - Quelle(s) liberté(s) pour les artistes?" Le récent arrêt Klasen interroge l’équilibre et la proportionalité entre le droit d’auteur et la liberté d’expression, problématique inhérente à toute création. Le musée des Beaux-Arts de Lyon accueille une demi-journée de réflexion sur ces thèmes, en partenariat avec l’Institut Art et Culture (IDAC) de la Faculté de droit.
Après une présentation de cette confrontation, des libertés en cause et des méthodes d’appréciation de cette proportionnalité, le colloque vise à revenir sur certaines solutions emblématiques du droit d’auteur pour apprécier de quelle manière le contrôle de proportionnalité pourrait changer les équilibres en présence. La mise en place de ce contrôle pose en effet la question de la légitimité des solutions actuelles du droit d’auteur et de leur éventuelle évolution. Il est alors intéressant de prendre en considération le point de vue des hommes de l’art. Ce contrôle de proportionnalité peut être l’occasion d’un dialogue fructueux entre art et droit.
Chacune des ces affaires fera donc l’objet d’une discussion entre un juriste et un homme de l’art. Le juriste commencera par exposer les solutions traditionnelles telles qu’incarnées dans une affaire de principe. L’homme de l’art exposera son regard sur les équilibres internes au droit d’auteur. Le juriste reprendra ensuite la parole pour voir si et comment le contrôle de proportionnalité doit instaurer ce nouvel équilibre externe.

PROGRAMME

14h : Accueil

14h15 : Le contrôle de proportionnalité en droit d’auteur
Arnaud Latil, maître de conférences à l’Université
Paris-Sorbonne

14 h45 : Retour sur l’affaire de la suite des Misérables
Le débat en droit, Jean-Michel Bruguière, professeur à l’Université de Grenoble
Le regard de l’écrivain, Alain Absire, écrivain, président de la SOFIA

15h30 : Retour sur l’affaire Klasen
Le débat en droit, Édouard Treppoz, professeur à l’Université Jean-Moulin Lyon 3
Le regard du conservateur, Sophie Onimus-Carrias, conservateur, responsable du service culturel du musée des Beaux-Arts de Lyon

16H15 : Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites
Le débat en droit, Anne-Emmanuelle Kahn, maître de conférences à l’Université Lumière-Lyon 2
Le regard du chef d’orchestre, Laurent Pillot, directeur de l’Orchestre symphonique Lyon-Villeurbanne

17h : débat avec la salle